Reboul & Associés assiste ses clients dans les domaines du M&A, Private-Equity, Droit Social, Droit Fiscal, Droit des Contrats et travaille en collaboration avec certains partenaires dans des matières spécifiques (IP/IT, droit immobilier, droit public, etc..).
Nous disposons également de partenaires à l'étranger (New-York, Londres, Bruxelles, Milan, Madrid, Luxembourg, Amsterdam, Genève, Tokyo).
Financement
Reboul & Associés intervient sur des opérations de financement (crédits syndiqués, financements d’acquisition, financements LBO, restructuration de dette, financements mezzanine, mise en place de sûretés en France et à l’étranger) en qualité de conseil des banques ou des emprunteurs (term sheet, mandat, contrat de crédit, émission d'obligations, sûretés, avis juridique).
Contact : Guillaume Reboul
Fusions-Acquisitions / Private Equity
Reboul & Associés intervient sur des opérations de fusions-acquisitions, domestiques ou internationales, avec ou sans effet de levier, en tant que conseil des acquéreurs, des vendeurs, du management ou des banques finançant l’opération (lettre d’intention, due diligence juridique et fiscale - VDD, contrat d’acquisition, garantie d’actif et de passif, management package, pacte d’actionnaires, avis juridique).
Le cabinet a aussi développé une expertise en matière de levée de fonds.
Contact : Guillaume Reboul
Droit Social
Le cabinet accompagne une clientèle française et internationale en Droit social, sur tous les aspects de la vie sociale de l’entreprise, tant en conseil qu’en contentieux.
L'expérience et le savoir-faire du cabinet dans cette matière lui permettent d’apporter des solutions pratiques et créatives concernant l'ensemble des problématiques du Droit social : relations individuelles et collectives de travail, institutions représentatives du personnel, durée du travail, rémunérations des dirigeants, épargne salariale, santé et sécurité, droit pénal du travail...
Le cabinet intervient également sur les aspects sociaux des restructurations d’entreprises (fusions, acquisitions, cessions, apports partiels d’actif).
Contact : Guillaume Reboul
Droit Fiscal
Fiscalité des transactions
Le cabinet intervient principalement en matière de structuration (choix et localisation des entités juridiques, gestion des risques fiscaux…) et de financement (dette vs. fonds propres, optimisation des flux, garanties…) d’opérations d’acquisitions et de réorganisations françaises et internationales. Il couvre les aspects de fiscalité directe et indirecte de ces opérations, tant au stade de leur détermination et de leur mise en œuvre qu’au stade de leur « débouclage » (cession, apport, recapitalisation, entrée de partenaires…). Une expertise particulière a été développée en matière de LBO et de transactions immobilières.
Le cabinet représente indifféremment l’ensemble des parties directement intéressées à ces transactions (acquéreur/vendeur, actionnaires, managers) ainsi que leurs principaux partenaires financiers (VCs, banques, créanciers divers…).
Dirigeants d’entreprises - Fiscalité patrimoniale
Le cabinet est fréquemment consulté sur tous les aspects liés à la rémunération (split payroll, expatriation, retraites…) et à la motivation (actions gratuites, stock options, BCE, BSA…) des dirigeants d’entreprises.
Le cabinet intervient en matière de fiscalité patrimoniale (ISF, donations, successions) pour le compte de résidents français (exonérations « biens professionnels », pactes « Dutreil », démembrements de propriété…) et étrangers (notamment en relation avec leurs biens immobiliers situés en France).
Contact : Eric Bérengier